Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEGAFREDO ZANETTI

Numéro de dépôt :
97682119
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juin 1997 par la société SEGAFREDO ZANETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la société SEGAFREDO ZANETTI domicilié(e) 14 boulevard Industriel, 76301 SOTTEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682119.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 juin 2007.

SEGAFREDO ZANETTI a également déposé les autres marques suivantes : PHILTRE D'OR CAFE UNIQUE AU GOUT DELICAT A L'AROME ENVOUTANT , AU GOUT DELICAT A L'AROME ENVOUTANT , PHILTRE D'OR CAFE UNIQUE AU GOUT DELICAT A L'AROME ENVOUTANT PUR ARABICA D'ALTITUDE , CAFE UNIQUE AU GOUT DELICAT A L'AROME ENVOUTANT , (Marque figurative)


SEGAFREDO ZANETTI - 14 boulevard Industriel, 76301 SOTTEVILLE LES ROUEN - France - SIREN 650501208


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, boisson à base de café ou de substituts de café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.